Mentions Légales

La consultation du site web www.creative-altitude.com ci après dénommé « Le Site », « le site » ou « le site web » suppose l’acceptation sans réserves des présentes conditions d’utilisation.

1) Éditeur du site

SARL CRÉATIVE ALTITUDE
110 RUE DES FAVERGES
73350 BOZEL
SIRET : 53861445400055
TEL : 04 79 08 18 00

2) Crédits

Conception :
SARL CRÉATIVE ALTITUDE
www.creative-altitude.com

Coordonnées de l’hébergeur :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias (GE)
Registre du commerce du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1

Crédits Photos :
© Unsplash
© Midjourney
© Shutterstock

3) Droits d’auteur

L’ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc…) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de l’éditeur du site hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs n’ayant pas cédé leurs droits d’auteurs ou leurs droits voisins. De plus il est respecté les articles Article L 122-4. du Code de la Propriété Intellectuelle Article L122-5. du Code de la Propriété Intellectuelle

4) Responsabilités

L’éditeur du Site décline toute responsabilité :
• En cas d’interruption du site pour des opérations de maintenance techniques ou d’actualisation des informations publiées
• En cas d’impossibilité momentanée d’accès au site (et/ou aux sites lui étant liés) en raison de problèmes techniques et ce, quelles qu’en soient l’origine et la provenance
• En cas de dommages directs ou indirects causés à l’utilisateur, quelle qu’en soit la nature, résultant du contenu, de l’accès, ou de l’utilisation du site (et/ou des sites qui lui sont liés)
• En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du site. L’utilisateur du site est alors seul responsable des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourrait en découler. L’utilisateur renonce également à exercer tout recours contre l’éditeur du site dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site.

5) Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites exploités par des tiers. Ces liens sont fournis à simple titre d’information. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à l’accès, au contenu ou à l’utilisation de ces sites, ainsi qu’aux dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur ces sites. La décision d’activer ces liens relève de la pleine et entière responsabilité de l’internaute. La mise en place de liens hypertextes d’un site tiers vers le site de l’éditeur nécessite l’accord préalable de l’éditeur.

6) Modifications des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site.
Chaque internaute se connectant au site est invité à consulter régulièrement les présentes mentions légales afin de prendre connaissance de changements éventuels. L’utilisation renouvelée du site au fur et à mesure de la modification de ces conditions d’utilisation constitue l’acceptation, par chaque utilisateur, des mentions légales en vigueur.

7) Attribution de la juridiction – Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, qui détermine, au cas par cas, la loi applicable. En l’absence de toute disposition impérative contraire ou en présence d’un choix dans la détermination de la loi applicable, la loi française sera appliquée.

8) Remerciements & crédits photos

Remerciements aux propriétaires des biens photographiés.
Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles privées sont interdites. Photos non contractuelles.